Jacques Delol


De: Delol (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de l'aviation civile, 4e échelon
date_debut="1994-05-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Février 199426/02/1994
De: Jacques Delol
ingénieur de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes les décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions, à l'exception des décisions disciplinaires et, en ce qui concerne les personnels de catégories A, des décisions d'affectation et de mise à la retraite
délégation de signature
18 Juin 199118/06/1991
De: Jacques Delol
ingénieur de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes les décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions, à l'exception des décisions disciplinaires et, en ce qui concerne les personnels de catégorie A, des décisions d'affectation et de mise à la retraite
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 199107/03/1991
De: Jacques Delol
ingénieur de l'aviation civile
Objet:
toutes les décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exception des décisions disciplinaires et, en ce qui concerne les personnels de catégorie A, des décisions de mise en disponibilité pour convenances personnelles et celles de réintégration y faisant suite, des décisions de mise à la retraite ou de prolongation d'activité et des décisions d'admission au régime de travail à temps partiel
Groupe:
délégation de signature
17 Janvier 199117/01/1991
De: Jacques Delol
ingénieur de l'aviation civile, et à
Objet:
toutes les décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions, à l'exception des décisions disciplinaires et, en ce qui concerne les personnels de catégorie A, des décisions de mise en disponibilité pour convenances personnelles et celles de réintégration y faisant suite, des décisions de mise à la retraite ou de prolongation d'activité et des décisions d'admission au régime de travail à temps partiel.”
délégation de signature
09 Décembre 199009/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.